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Normes européennes

Deux directives européennes cadre la surveillance de la qualité de l’air dans l’Union Européen.
– La directive 2004/107/EC concernant l’arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques.
– La directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe.

Terminologie

  • objectif à long terme : un niveau à atteindre à long terme, sauf lorsque cela n’est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement ;
  • valeur cible : niveau de concentration fixé dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans la mesure du possible sur une période donnée ;
  • valeur limite : niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser une fois atteint ;
  • niveau critique : niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que arbres, autres plantes ou écosystèmes naturels, mais pas sur des êtres humains ;
  • seuil d’information : niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine des groupes particulièrement sensibles de la population et pour lequel des informations immédiates et adéquates sont nécessaires ;
  • seuil d’alerte : niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de l’ensemble de la population et à partir duquel les États membres doivent immédiatement prendre des mesures.

Valeurs limites, valeurs cibles et objectifs à long terme

Polluant Valeurs limites Valeurs cibles Objectifs à long terme
NO2 En moyenne annuelle pour la protection de la santé :
  • 2008 : 44 µg/m3
  • 2010 : 40 µg/m3
    •

    En moyenne horaire pour la protection de la santé :

  • 2008 : 18 dépassements annuels de 220 µg/m3
  • 2010 : 18 dépassements annuels de 200 µg/m3
    •
    PM2.5 En moyenne annuelle :
  • 2008 : 30 µg/m3
  • 2015 : 25 µg/m3
  • 2020 : 20 µg/m3
    •
    		25 µg/m3 en moyenne annuelle
    PM10 En moyenne annuelle pour la protection de la santé :
  • 40 µg/m3
    •

    En moyenne journalière pour la protection de la santé :

  • 35 dépassements annuels de 50 µg/m3
    •
    		30 µg/m3 en moyenne annuelle
    Plomb 0,5 µg/m3 en moyenne annuelle pour la protection de la santé
    SO2 En moyenne journalière pour la protection de la santé :
  • 3 dépassements annuels de 125 µg/m3
    •

    En moyenne horaire pour la protection de la santé :

  • 24 dépassements annuels de 350 µg/m3
    •
    O3

    25 dépassements annuels de 120 µg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pour la protection de la santé

    18000 µg/m3.h pour l’AOT40 de mai à juillet pour la protection de la végétation

    120 µg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pour la protection de la santé

    6000 µg/m3.h pour l’AOT40 de mai à juillet pour la protection de la végétation
    CO 10 000 µg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pour la protection de la santé
    Benzène En moyenne annuelle pour la protection de la santé :
  • 2008 : 7 µg/m3
  • 2010 : 5 µg/m3
    •
    Arsenic

    6 ng/m3 en moyenne annuelle
    Cadmium

    5 ng/m3 en moyenne annuelle
    Nickel

    20 ng/m3 en moyenne annuelle
    B(a)P

    1 ng/m3 en moyenne annuelle

    Seuils d’information et seuils d’alerte

    Polluant Seuils d’information Seuils d’alerte
    NO2 400 µg/m3 en moyenne horaire en cas de dépassement pendant trois heures consécutives
    SO2

    500 µg/m3 en moyenne horaire en cas de dépassement pendant trois heures consécutives
    O3

    180 µg/m3 en moyenne horaire

    240 µg/m3 en moyenne horaire en cas de dépassement pendant trois heures consécutives

    seuils d’information et seuils d’alerte

    Niveaux critiques pour la protection de la végétation

    Polluant Niveaux critiques pour la protection de la végétation
    NOX 30 µg/m3 (équivalent NO2) en moyenne annuelle
    SO2

    20 µg/m3 en moyenne annuelle

    20 µg/m3 en moyenne sur la période du 1er octobre au 31 mars

    niveaux critiques pour la protection de la végétation